1 – Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.concept-z.fr, ses domaines, sous-domaines et redirections, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : ZIMMERMANN Cédric
Directeur de publication : ZIMMERMANN Cédric
Conception : ZIMMERMANN Cédric
Hébergeur : S.A.S OVH – 2 rue Kellerman – 59100 – Roubaix

2 – Présentation du propriétaire

ZIMMERMANN Cédric, Auto-Entreprise
contact@concept-z.fr
Siren : 810 756 387

3 – Propriété intellectuelle

Mr Zimmermann Cédric est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Mr Zimmermann Cédric. Toute exploitation non autorisée du site ou de quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.